Mentions légales

 

1- Editeur

Ce site est édité par Agence Be Agence Be est une marque commerciale de Elémentaire SAS au capital de 10 000 euros Siège social : 17, rue de Rosheim 67000 Strasbourg SIREN : 881562995 Code APE : 6202A RCS : Strasbourg B 881 562 995 TVA intra-communautaire : FR02881562995 Le directeur de la publication du site agence-be.fr est Monsieur Blanchon Jerome, en qualité de CEO de Elémentaire.

2- Hébergement

Elémentaire SAS

3- Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de Agence Be, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Crédits photos : Elémentaire – Shutterstock

4- Utilisation du contenu du site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de Agence Be une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
  • La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société Agence Be. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

5 – Liens hypertextes externes

Les liens mis en place depuis le site agence-be.fr vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de Agence Be notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. De même, Agence Be n’est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site.

6- Loi informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail : contact@agence-be.fr ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse. Déclaration Cnil : en cours

5- Copyright

Les créations réalisées par Agence Be sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Agence Be, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.